Dernière mise à jour : 09/03/2026
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- L’accès au site est libre et gratuit pour tous les utilisateurs disposant d’un accès Internet.
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- La commande est validée après confirmation par email et paiement accepté.
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5. Propriété intellectuelle
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6. Données personnelles
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- problèmes liés aux produits livrés (cf. conditions de remboursement et retour)
8. Liens externes
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9. Modification des CGU
- HEXATCG se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
- Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date d’accès au site.
10. Loi applicable et juridiction
- Les présentes CGU sont régies par le droit français.
- En cas de litige, compétence exclusive des tribunaux français.
